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Droit/Lois

Vignette du livre Droit romain (Le) - Michel Villey

Droit romain (Le)

Michel Villey

Date de parution : Novembre 2012

Éditeur: PUF

«Un honnête homme ouvre sans enthousiasme un ouvrage sur le droit romain. Il accepterait sans trop de répugnance qu'on lui parlât du droit moderne ; qu'on lui montrât comment nos lois s'efforcent d'organiser en leur technique savante nos sociétés modernes ; mais il recule devant le droit romain.»Cet ouvrage se propose au contraire de montrer au lecteur que les vieilles lois romaines ne sont pas étrangères à nos horizons habituels et qu'elles sont restées, pour une grande part, toujours actuelles en Europe. Pour cela, il étudie la constitution du droit romain et les créations qu ...
Vignette du livre Droit des crimes internationaux - Florence Bellivier, Marina Eudes, Isabelle Fouchard

Droit des crimes internationaux

Florence Bellivier , Marina Eudes , Isabelle Fouchard

Date de parution : Novembre 2018

Éditeur: PUF

Un manuel pour comprendre les interactions entre droit pénal international et droit international pénal, deux branches du droit permettant la poursuite d'un criminel international par des ressortissants originaires d'un autre pays que le sien. L'ouvrage envisage les possibilités d'évolution de ce nouveau champ juridique imprégné de politique.
Vignette du livre Droit international public - Emmanuel Decaux, Olivier de Frouville

Droit international public

Emmanuel Decaux , Olivier de Frouville

Date de parution : Novembre 2012

Éditeur: DALLOZ

Cette huitième édition présente une introduction générale à la fois claire et vivante, riche de données précises et de références pédagogiques, sur la nature et la portée des grandes problématiques du droit international contemporain.L'ouvrage constitue une synthèse des forces et des limites du droit dans le monde du XXIe siècle, qu'il s'agisse des enjeux de la globalisation ou des défis du terrorisme, de la réforme des Nations Unies ou du développement de la justice internationale.Selon le principe de la collection «HyperCours», des outils pédagogiques, ...
Vignette du livre Code de l'avocat 2020 annoté & commenté

Code de l'avocat 2020 annoté & commenté

Date de parution : Octobre 2020

Éditeur: DALLOZ

La législation, la réglementation et les arrêtés concernant l'exercice de la profession d'avocat et ses aspects juridiques, déontologiques, sociaux ou fiscaux. Avec une clé d'activation pour accéder à la version numérique actualisée en continu et à la jurisprudence citée.
Vignette du livre Droit civil: les choses - William Dross

Droit civil: les choses

William Dross

Date de parution : Août 2012

Éditeur: LGDJ

Cet ouvrage est à la fois un traité et un manuel. Le manuel figure en gros caractères, sur une colonne. On y trouve l'essentiel des problématiques que soulève le droit des biens ainsi que les réponses du droit positif.Le traité s'y mêle, mais en petits caractères et sur deux colonnes. C'est là la place de la jurisprudence, des controverses doctrinales - dont la matière est particulièrement riche -, du détail des questions et des questions de détail, des analyses techniques et des prises de positions, des incursions historiques, philosophiques ou politiques ...
Vignette du livre L'interprétation du droit pénal au Canada et en France - André Kazadi

L'interprétation du droit pénal au Canada et en France

André Kazadi

Date de parution : Novembre 2020

Éditeur: HARMATTAN (L')

L'interprétation du droit pénal au canada et en FranceCet ouvrage examine la place accordée à deux méthodes d'interprétation des lois, en droit pénal, dans les systèmes juridiques canadien et français. Il s'agit de deux espaces normatifs et deux approches interprétatives, que l'auteur décrit.Ce regard analytique permet de constater que l'interprétation littérale se révèle primordiale dans le système canadien, et la méthode téléologique cruciale dans l'approche française.L'auteur met en lumière les éléments théoriques qui justifient le choix opéré par chacun des sys ...
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Vignette du livre Les droits de l'enfant pour les nuls - Jean-Pierre Rosenczveig

Les droits de l'enfant pour les nuls

Jean-Pierre Rosenczveig

Date de parution : Novembre 2019

Éditeur: FIRST

Panorama des questions juridiques, morales et sociales concernant le droit de l'enfance et des débats qu'elles suscitent.
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Vignette du livre Mon Mandat en Cas d'Inaptitude

Mon Mandat en Cas d'Inaptitude

Date de parution : Janvier 2007

Éditeur: PUBLICATIONS DU QUEBEC

Mon mandat en cas d'inaptitude s'adresse à toute personne majeure saine d'esprit. Il lui permet de désigner un mandataire qui verra à la protection de sa personne et à l'administration de ses biens, dans l'éventualité où une maladie ou un accident la priverait de ses facultés. Il contient les informations essentielles sur le choix du mandataire, les différentes clauses pouvant être incluses dans le mandat et son homologation. Cette nouvelle édition contient un formulaire entièrement revu visant à offrir au mandant un éventail plus grand d'éléments contribuant à sa protection.
Vignette du livre NOMS DE FAMILLE AU QUEBEC

NOMS DE FAMILLE AU QUEBEC

Date de parution : Janvier 2006

Éditeur: PUBLICATIONS DU QUEBEC

Cette publication dresse la liste des principaux noms de famille et de leur fréquence au Québec ainsi que dans les régions, en particulier les MRC. Les noms font également l'objet de quelques analyses statistiques globales, comme des indices de concentration. On y trouve aussi des comparaisons historiques et internationales, notamment avec la France et la Grande-Bretagne. Parmi les tableaux présentés et les sujets traités, on trouve : - Les 1000 premiers noms selon le rang - Les 5000 premiers noms par ordre alphabétique - Les 50 premiers noms les plus fréquents par MRC et par région ad ...
Vignette du livre Mon mandat de protection 2017

Mon mandat de protection 2017

Date de parution : Octobre 2017

Éditeur: PUBLICATIONS DU QUEBEC

« Mon mandat de protection » vous permet de désigner un mandataire qui verra à la protection de votre personne et à l’administration de vos biens, dans l’éventualité où une maladie ou un accident vous priverait de vos facultés. Il contient les informations essentielles sur le choix du mandataire ainsi que sur les différentes clauses pouvant être incluses dans le mandat de protection. Gardez le contrôle : choisissez maintenant qui prendra soin de vous et de vos biens advenant votre inaptitude.
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Vignette du livre Manuel de légistique : rédiger un texte normatif irréprochable ! - Catherine Bergeal

Manuel de légistique : rédiger un texte normatif irréprochable !

Catherine Bergeal

Date de parution : Février 2018

Éditeur: BERGER-LEVRAULT

Manuel de légistiqueL'intelligibilité et l'accessibilité de la loi sont des objectifs à valeur constitutionnelle (Cons. const., 16 déc. 1999, n° 99-421). Ils imposent d'adopter des « dispositions suffisamment précises et des formules non équivoques » (Cons. const., 12 janv. 2002, n° 2001-455) garantissant au citoyen la stabilité, la prévisibilité et la sécurité juridique indispensables au bon fonctionnement d'un État démocratique (Cons. const., 17 janv. 2008, n° 2007-561).La légistique pourrait être définie comme la science des voies et moyens par lesquels ces objectifs ambitieux doivent être atteints par le rédacteur chargé de traduire une décision politique dans un texte normatif.Au sein des ...
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