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Droit/Lois

Vignette du livre Témoins du Futur - Pierre Bouretz

Témoins du Futur

Pierre Bouretz

Date de parution : Octobre 2003

Éditeur: GALLIMARD

Guerres d'ampleur inconnue, rêves d'émancipation brisés, extermination: le XXe siècle a été le cimetière du futur.Il y a des témoins: de Hermann Cohen à Emmanuel Lévinas, d'Ernst Bloch à Leo Strauss, de Franz Rosenzweig à Gershom Scholem, de Walter Benjamin et Martin Buber à Hans Jonas, ils sont allemands d'origine ou de culture, juifs et philosophes. Leur formation, leurs préoccupations et leur orientation parfois s'opposent mais souvent se croisent: entre l'engagement sioniste et des formes hétérodoxes de marxisme, dans la redécouverte de traditions cachées de l'histoire juive, au carrefour de l'éthique et de la ...
Vignette du livre Qu'est-ce que le droit d'auteur ? - Emmanuel Pierrat

Qu'est-ce que le droit d'auteur ?

Emmanuel Pierrat

Date de parution : Mai 2020

Éditeur: GALLIMARD

En retraçant le parcours d'un écrivain contemporain, l'avocat rappelle les enjeux juridiques des diverses phases de l'édition d'une oeuvre littéraire : rémunération, conclusion du contrat, risques de diffamation, adaptation cinématographique, entre autres. Avec de nombreux exemples historiques issus du monde du cinéma, du théâtre et de la création plastique.
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Vignette du livre Le contrat d'externalisation informatique: un contrat bien bordé - Véronique Cohen

Le contrat d'externalisation informatique: un contrat bien bordé

Véronique Cohen

Date de parution : Juin 2012

Éditeur: AFNOR

Le contrat d'externalisation informatiqueUn contrat bien bordé !L'externalisation informatique appelée encore « outsourcing » ou « infogérance » a le vent en poupe. En confiant à un tiers son activité informatique, l'entreprise peut se consacrer pleinement à son coeur de métier.Cependant ce processus n'est pas sans risque. Ce livre vous accompagne dans cette démarche et vous aide à éviter tout faux pas juridique dans le montage du contrat.Négociez avec brio chacune des étapes de votre projet d'externalisation ou d'infogérance : cet ouvrage vous informe sur les droits et obligations de chacun des partenaires.Réussissez votre outsourcing en mettant toutes les chances de vo ...
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Vignette du livre Droit de commerce international - Catherine Kessedjian

Droit de commerce international

Catherine Kessedjian

Date de parution : Avril 2013

Éditeur: PUF

Droit du commerce internationalIntroduction généralePremière partie : Les sources et le droit applicableI - Les différents niveaux de création normativeII - Le droit applicable et la hiérarchie des normesDeuxième partie : Les opérateursI - L'entrepriseII - Les ÉtatsTroisième partie : Les opérationsI - L'accès au marchéII - La phase préparatoire de l'opérationIII - La phase contractuelleIV - Le financementV - Les garantiesVI - L'assuranceQuatrième partie : Le règlement des différendsI - Les raisons du choix d'un mode de règlement des différendsII - La médiation et autre Disp ...
Vignette du livre Droit de la communication - Diane de Bellescize, Laurence Franceschini

Droit de la communication

Diane de Bellescize , Laurence Franceschini

Date de parution : Janvier 2012

Éditeur: PUF

Droit de la communicationPremière partie : Le droit de la communication : histoire et sourcesTitre I - L'histoire du droit de la communicationTitre II - Les sources du droit de la communicationDeuxième partie : Les publications écritesTitre I - Les restrictions au principe de la liberté de la presseTitre II - Les entreprises de presseTroisième partie : Le droit de la communication audiovisuelleTitre I - Liberté de communication audiovisuelle et régulationTitre II - Le régime juridique des supports de diffusion et de distribution des services de communication audiovisuelleTitre III - Les obligations liées à la diversité culturelle, les quotas de chansons françaises, la pr ...
Vignette du livre Théorie générale du procès - Loïc Cadiet, Jacques Normand, Soraya Amrani-Mekki

Théorie générale du procès

Loïc Cadiet , Jacques Normand , Soraya Amrani-Mekki

Date de parution : Septembre 2013

Éditeur: PUF

Théorie générale du procèsPremière partie : La fonction du procèsI - Rendre de la justice1. Les sens de la justice2. Les sources de la justiceII - Résoudre les litiges1. La notion de procès2. La solution du litigeSeconde partie : Les règles du procèsl - Le droit au procès1. Le droit au juge2. Les droits de la défenseII - Le droit du procès1. Les éléments de l'instance2. Le déroulement de l'instance
Vignette du livre Vocabulaire juridique - Philippe Malinvaud

Vocabulaire juridique

Philippe Malinvaud

Date de parution : Février 2016

Éditeur: PUF

Vocabulaire juridiqueDéfinir, après les avoir identifiés, les termes juridiques de la langue française, tel est l'objet de ce Vocabulaire juridique. S'appuyant sur un premier travail réalisé par Henri Capitant en 1936, Gérard Cornu a développé « une oeuvre nouvelle par ses entrées, sa méthode, ses auteurs... L'éminente vocation du Vocabulaire juridique est de saisir, dans les définitions, les catégories du droit. »Plus qu'une série de définitions de termes et d'expressions, ce Vocabulaire est un outil de consultation et de recherche indispensable aux juristes, mais aussi un instrument de culture général ...
Vignette du livre Philosophie du droit - Christian Atias

Philosophie du droit

Christian Atias

Date de parution : Juin 2016

Éditeur: PUF

Introduction à la philosophie du droit : pensées des philosophes, fondements, contenu du droit (législation, juridiction, êtres, biens) et mythes.
Vignette du livre Vocabulaire juridique - Philippe Malinvaud

Vocabulaire juridique

Philippe Malinvaud

Date de parution : Février 2018

Éditeur: PUF

Vocabulaire juridiqueDéfinir, après les avoir identifiés, les termes juridiques de la langue française, tel est l'objet de ce Vocabulaire juridique. S'appuyant sur un premier travail réalisé par Henri Capitant en 1936, Gérard Cornu a développé « une oeuvre nouvelle par ses entrées, sa méthode, ses auteurs... L'éminente vocation du Vocabulaire juridique est de saisir, dans les définitions, les catégories du droit. »Plus qu'une série de définitions de termes et d'expressions, ce Vocabulaire est un outil de consultation et de recherche indispensable aux juristes, mais aussi un instrument de culture général ...
Vignette du livre Les 100 mots de la justice - Denis Salas

Les 100 mots de la justice

Denis Salas

Date de parution : Juin 2018

Éditeur: PUF

Les 100 mots de la justiceQu'est-ce que la justice ? Comment la penser, comment la rendre ? Face à des questions aussi essentielles, un retour sur l'expérience de la chose judiciaire est sans doute la meilleure des réponses. C'est en effet souvent à partir d'une simple histoire, d'un mot, voire d'une anecdote, qu'on saisit le sens d'une institution, l'esprit d'une profession, le génie des lieux où elle s'exerce, en bref une certaine « culture de la justice ». D'« Avocat » à « Vérité », du « Délibéré » au « Serment » en passant par l'« Habeas corpus », Denis Salas dresse un portrait sensible de la justice, de la manière dont elle ...
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Vignette du livre Vocabulaire juridique

Vocabulaire juridique

Date de parution : Janvier 2020

Éditeur: PUF

Définition des termes juridiques de la langue française. L'ouvrage constitue un outil de consultation et de recherche pour les juristes mais également un instrument de culture générale nécessaire à la compréhension d'une société dans laquelle le rôle du droit s'accroît.
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Vignette du livre Quand le digital défie l'État de droit - Olivier Iteanu

Quand le digital défie l'État de droit

Olivier Iteanu

Date de parution : Octobre 2016

Éditeur: EYROLLES

Quand le digital défie l'état de droitAvez-vous déjà lu les fameuses CGU (Conditions générales d'utilisation) avant de créer un compte sur Facebook, Google ou Twitter ? Ces dernières prévoient qu'en cas de litige le juge californien sera compétent. La cour d'appel de Pau a jugé en 2012 ce type de clause abusive, car contraire au droit français de la consommation. Or, quatre ans plus tard, ces plateformes continuent de maintenir cette clause abusive dans leurs CGU au mépris du droit et en toute impunité. Car qui a les moyens d'affronter la puissance f ...
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Vignette du livre Le droit du travail en pratique - Daniel Marchand, Michel Miné

Le droit du travail en pratique

Daniel Marchand , Michel Miné

Date de parution : Avril 2015

Éditeur: EYROLLES

Le droit du travail en pratique¤ Une référence depuis 32 ans.¤ Incontournable, rendant accessible la complexité du droit du travail.¤ Actualisé, permettant de saisir les évolutions récentes du droit du travail.¤ Documenté avec les principaux articles du Code du travail et des extraits des décisions essentielles de jurisprudence.Cet ouvrage aide à comprendre le droit du travail applicable, ses règles et leurs usages possibles, ses évolutions, en donnant des points de repère fiables. Il permet, entre autres, d'appréhender les débats en cours : temps de travail et repos dominical, dialogue social, risques psychosociaux.En s'appuyant sur les ...
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Vignette du livre Droits d'auteur et propriété intellectuelle dans le numérique - Fabrice Mattatia, Marc Rees

Droits d'auteur et propriété intellectuelle dans le numérique

Fabrice Mattatia , Marc Rees

Date de parution : Août 2017

Éditeur: EYROLLES

Droit d'auteur et propriétéIntellectuelle dans le numériqueDans l'univers numérique, nous sommes à la fois consommateurs de contenus créés par d'autres et créateurs nous-mêmes. Publication de commentaires ou de contributions, mise en ligne de photos et de vidéos, téléchargement de musiques ou de films, utilisation de données publiques dans une application mobile, copie privée, création d'un site web ou d'un nom de domaine, utilisation ou création de logiciels..., nous devons connaître et respecter les droits d'autrui sur ces oeuvres, et aussi faire respecter nos propres droits.Cet ouvrage expos ...
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Vignette du livre Droits d'auteur et propriété intellectuelle dans le numérique - Fabrice Mattatia, Marc Rees

Droits d'auteur et propriété intellectuelle dans le numérique

Fabrice Mattatia , Marc Rees

Date de parution : Avril 2019

Éditeur: EYROLLES

Le point sur la protection de ses droits en matière de création numérique, mais également sur le respect du droit d'autrui, des données publiques, et des licences libres.
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Vignette du livre Droit de la promotion immobilière: Droit privé - Philippe Malinvaud, Philippe Jestaz, Patrice Jourdain, Olivier Tournafond

Droit de la promotion immobilière: Droit privé

Philippe Malinvaud , Philippe Jestaz , Patrice Jourdain , Olivier Tournafond

Date de parution : Novembre 2014

Éditeur: DALLOZ

À notre époque de construction de masse, le promoteur fait écran entre les constructeurs et les accédants à la propriété d'un immeuble neuf, qu'il agisse comme dirigeant de société, ou comme maître d'ouvrage, ou en toute autre qualité.Le droit de la promotion immobilière est donc l'ensemble des montages juridiques conçus et mis en oeuvre par les promoteurs, puis réglementés par le législateur, pour faire édifier l'immeuble et pour faire accéder leurs clients à la propriété, parfois à la seule jouissance, de celui-ci : contrat préliminaire, puis vente en état futur d'achèvement (l'un et l'autre ...
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Vignette du livre Code de justice administrative 2020 annoté & commenté

Code de justice administrative 2020 annoté & commenté

Date de parution : Octobre 2019

Éditeur: DALLOZ

Recueil des dispositions réglementant la procédure administrative contentieuse (Code de justice administrative, textes relatifs au tribunal des conflits et Code des juridictions financières) et la procédure administrative non contentieuse, et par conséquent les relations entre le public, les administrations de l’Etat et les collectivités territoriales.
Vignette du livre La présomption d'innocence - Damien Roets

La présomption d'innocence

Damien Roets

Date de parution : Octobre 2019

Éditeur: DALLOZ

La présomption d'innocenceLa présomption d'innocence, principe procédural et droit subjectif, relève aujourd'hui de plusieurs disciplines juridiques. En effet, outre qu'elle est un principe directeur du procès pénal et, partant, relève de l'étude de la procédure pénale, elle intéresse aussi le civiliste, en tant qu'elle est un droit de la personnalité, et le spécialiste du droit des droits de l'homme, dès lors qu'elle est consacrée par divers instruments juridiques internationaux relatifs aux droits de l'homme à vocation universelle ou régionale.De prime abord, et incontestablement, d'un grand classicisme ...
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